UNSA-UPSAÉ

CAP Mutations du 30 mai 2012

publié le 27 février 2012 (modifié le 12 mars 2024)

La note du 20 février 2012 organise le prochain cycle de mutations pour des affectations au 1er septembre 2012.

A titre expérimental et pour homogénéiser les pratiques, à l’instar de ce qui est réalisé pour les A et les A+, il est prévu une seule liste B et B+ comprenant :

- les B "1er niveau" : fongibilité des postes pour les SA de classe normale, SA de classe supérieure, TSE, CAM de classe normale, CAM de classe supérieure, TSIM, TSPIM, PNT B,

- les B "2ème niveau" : fongibilité des postes pour les SA de classe exceptionnelle, TSP, TSC, CAM de classe exceptionnelle, TSIM…

selon le calendrier suivant :
- date de publication de la liste : 10 avril 2012,
- date de limite de réception des demandes par le chef de service d’accueil : 3 mai 2012,
- date limite de réception par la DRH : 9 mai 2012,
- date de la CAP : 30 mai 2012.